Universités – Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne, au Bulletin officiel Santé - Protection sociale et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

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National
Veille juridique
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Universités

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

  • Arrêté du 5 novembre 2020 portant nomination du délégué territorial à la recherche et à la technologie
  • Décret du 2 novembre 2020 portant nomination au conseil d’administration du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
  • Décret du 2 novembre 2020 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Institut national d’études démographiques
  • Décret du 30 octobre 2020 portant nomination du président du collège du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
  • Décret du 30 octobre 2020 portant nomination au collège du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur

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