Crise sanitaire – EBOLA​– Activités de recherche – Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm 

Publié le
National
Veille juridique
Imprimer la page
/

Crise sanitaire – EBOLA

Décret n° 2020-248 du 13 mars 2020 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire

Activités de recherche 

Décret n° 2020-274 du 17 mars 2020 modifiant certaines dispositions relatives à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm 

Arrêté du 10 mars 2020 modifiant l’arrêté du 22 septembre 2016 fixant la composition du comité d’agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel

Arrêté du 14 février 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement

Voir aussi