Organisation de l’Inserm
- Arrêté du 28 janvier 2021 portant nomination au conseil d’orientation de l’ANRS Maladies infectieuses émergentes
Fonction publique – Santé et sécurité au travail
- Décret du 24 février 2021 portant nomination au Conseil commun de la fonction publique
Crise sanitaire
- Arrêté du 22 février 2021 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
Activités de recherche
- Arrêté du 17 février 2021 modifiant l’arrêté du 12 avril 2018 fixant la liste des recherches mentionnées au 3° de l’article L. 1121 – 1 du code de la santé publique
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Décret n° 2021-247 du 3 mars 2021 relatif au mandat des personnalités qualifiées membres des instances du Haut Conseil de la santé publique
- Décret n° 2021-220 du 26 février 2021 relatif à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
- Décret du 24 février 2021 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement français du sang
- Arrêté du 19 février 2021 portant nomination au Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé
- Décret du 18 février 2021 portant nomination au collège du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
- Arrêté du 18 février 2021 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique
- Arrêté du 18 février 2021 portant démission et nominations au Haut Conseil de la santé publique
- Arrêté du 4 février 2021 portant nomination au Comité national de la recherche scientifique
Divers
- Liste portant vocabulaire de la biologie
