Politiques – Europe
- Position (UE) No 8/2021 du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l’innovation « Horizon Europe » et définissant ses règles de participation et de diffusion, et abrogeant les règlements (UE) no 1290/2013 et (UE) no 1291/2013Adoptée par le Conseil le 16 mars 2021
- Exposé des motifs du Conseil : Position (UE) no 8/2021 du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l’innovation « Horizon Europe » et définissant ses règles de participation et de diffusion, et abrogeant les règlements (UE) no 1290/2013 et (UE) no 1291/2013
Crise sanitaire
- Arrêté du 22 avril 2021 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020 identifiant les zones de circulation de l’infection du virus SARS-CoV‑2
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Décret du 21 avril 2021 portant renouvellement des fonctions du directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire – M. NIEL (Jean-Christophe)
- Décret du 21 avril 2021 portant nomination d’un membre de l’Autorité de sûreté nucléaire
- Décret du 19 avril 2021 portant nomination du président du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé – M. DELFRAISSY (Jean-François)
- Arrêté du 12 avril 2021 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des hautes études pour la science et la technologie
- Arrêté du 1er avril 2021 portant nomination au haut conseil scientifique de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales
- Arrêté du 25 mars 2021 portant nomination du directeur général des services de l’université Toulouse III (groupe supérieur)
- Arrêté du 17 mars 2021 modifiant l’arrêté du 22 septembre 2017 portant nomination au Comité national de la biodiversité
