Politiques – Europe
- Décision du Conseil du 30 septembre 2020 portant nomination d’un membre du conseil d’administration de l’Agence européenne des produits chimiques
Organisation de l’Inserm
- Arrêté du 6 octobre 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
- Arrêté du 30 septembre 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
Crise sanitaire
- Arrêté du 5 octobre 2020 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
- Décret n° 2020 – 1217 du 3 octobre 2020 modifiant le décret n° 2020 – 860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
- Arrêté du 3 octobre 2020 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
Universités
- Arrêté du 22 septembre 2020 portant nomination de la directrice générale des services de l’université de Strasbourg (groupe supérieur)
- Arrêté du 10 septembre 2020 portant approbation de la prorogation et des modifications de la convention constitutive du groupement d’intérêt public dénommé « France Université Numérique » (FUN)
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Décret n° 2020 – 1231 du 8 octobre 2020 portant prorogation du mandat des membres du conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique
- Décret du 7 octobre 2020 portant nomination du directeur général de l’agence régionale de santé de Nouvelle-Aquitaine – M. ELLEBOODE (Benoît)
- Arrêté du 2 septembre 2020 portant nomination au conseil scientifique du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
Divers
- Avis sur la transposition de la directive relative aux lanceurs d’alerte
